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DALO : 10 ans après, l’appliquer c’est urgent !

La loi sur le droit au logement opposable (dite loi DALO) a été adoptée en mars 2007. Elle a représenté une conquête législative et sociale majeure : en 10 ans, 122 000 familles ont été relogées.

Ceci ne doit pas cacher les nombreuses insuffisances dans la mise en œuvre de ce droit : manque d’information et d’accompagnement des requérants potentiels, pratiques restrictives des commissions de médiation, insuffisance de l’offre mobilisée, manque de volonté politique dans certains territoires pour accueillir les ménages prioritaires, stigmatisation à leur égard, etc.  Alors que la crise du logement s’est amplifée depuis 10 ans, le nombre de recours recule tandis que celui des ménages reconnus prioritaires et restant à reloger augmente, pour atteindre le chiffre de 55 000 en 2016, majoritairement en Île-de-France et en PACA.

Sur la base de constats, les principales associations œuvrant en faveur du logement notamment des personnes défavorisées (dont le DAL, l’Armée du salut, Emmaüs, France terre d’asile, le Secours catholique, etc.) et également l’AFVS ont rendu publiques leur propositions pour améliorer la mise en œuvre du DALO.

 

La loi DALO avait pour ambition première d’enclencher une réforme profonde de la politique du logement. En rendant visibles les besoins, la loi devait inciter les acteurs à développer une offre de logements suffisante, accessible et mieux répartie sur les territoires. Faute de volonté politique, cette ambition est restée lettre morte. À l’occasion des 10 ans de la loi DALO et de la campagne présidentielle, les associations réclament une autre politique du logement, qui se fixe pour objectif de permettre à chacun d’accéder à un logement décent en fonction de ses besoins et de ses capacités. Cette politique nécessite la mobilisation de moyens budgétaires pluriannuels et doit être déclinée sur les territoires en lien avec les collectivités locales.

Ci-dessous, le texte des propositions.

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Ces propositions peuvent également être téléchargées ici.

Réunion des familles : Les polluants dans les logements

Tous les deux mois les familles faisant partie de l’Association des familles victimes du saturnisme peuvent se réunir au siège de l’association. C’est l’occasion d’échanges, de partage de points de vue. Lors de chacune de ses rencontres l’équipe d’animation de l’AFVS propose un thème de discussion. Nous tenterons de fournir sur ce site les principaux supports qui ont été présentés lors de ces réunions.

Ces différents matériaux seront regroupés sur cette page.

Le 12 février dernier un échange a eu lieu sur « Les polluants dans les logements. Comment choisir les produits d’entretien les moins toxiques pour la santé« .

Voici les transparents qui ont été présentés.

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Pour télécharger le document :

Pourquoi ne parvient-on pas à éradiquer le saturnisme ?

la-croixLe journal La Croix publie, lundi 16 janvier 2017, une interview de Patrick Mony, président de l’AFVS. L’Association des familles victimes du saturnisme « s’alarme d’une démobilisation et d’une moindre diffusion des savoirs sur cette pathologie, qui peut entraîner des retards cognitifs, de l’anémie et une baisse de fertilité ». C’est la raison pour laquelle elle veut intensifier son action d’information auprès du public, des professionnels de la santé et du logement, et des pouvoirs publics locaux et nationaux.

C’est aussi pour cela qu’elle vient notamment de se doter de nouveaux outils, comme le film Notre plomb quotidien, de Fabrizio Svapin, la brochure Le saturnisme et les enfants victimes du plomb ou la mise à jour de sa brochure destinée aux personnes qui effectuent des travaux dans des immeubles contenant du plomb, Lieux contaminés au plomb : Travaux de réhabilitation.

Cette interview est à lire ici, sur le site de La Croix.

 

 

Amiante : vers un procès AMISOL vingt ans après

La cour de Cassation vient de casser un non lieu dans le procès Amisol.

Rappel des faits
L’usine AMISOL de Clermont-Ferrand était une usine de filage et de tissage d’amiante, fermée en 1974. Le 18 juillet 1996, huit victimes d’Amisol déposent plainte auprès du doyen des juges d’instruction de Clermont-Ferrand. Ce sont d’anciens ouvriers et ouvrières et leurs familles, décimés par l’amiante qu’ils travaillaient à mains nues et visage découvert au bénéfice des propriétaires de l’usine, la famille Chopin. Il s’agit aussi d’une enseignante, Anne-Marie Goudard, 52 ans, qui a passé son enfance à proximité de l’usine AMISOL, atteinte d’un mésothéliome.

En 1995, les anciennes d’AMISOL avaient créé le premier CAPER (Comité Amiante Prévenir et Réparer) et entamé une série d’actions en faute inexcusable de l’employeur, dans le but de faire reconnaître la responsabilité de l’employeur devant un tribunal civil.

En 1999, le dernier employeur, Claude Chopin, est mis en examen pour homicide et blessures involontaires (il avait assumé la direction de l’usine dans les six derniers mois de fonctionnement après la démission de son père, Maurice Chopin, directeur de 1966 à 1974).

Le 8 février 2013, la cour d’appel de Paris prononce un non-lieu dans l’affaire. En juin 2014 ce non-lieu est cassé par la cour de Cassation. La chambre d’instruction prononce un nouveau non-lieu. C’est ce dernier qui vient d’être cassé le 7 juin 2016.

Après ce marathon judiciaire – vingt ans de procédures – le CAPER, l’association Henri Pézerat  et l’association de lutte contre l’amiante Ban Abstos France souhaitent que le procès d’AMISOL ait enfin lieu.

 

Mal-logés : le mouvement à Paris (période automne 1986 – été 1990)

mallogés_Immedia

L’agence IM’média a mis en ligne une vidéo consacrée au mouvement des mal-logés, de mai 1986 à l’été 1990, qui a notamment donné lieu à la création du DAL.

On peut le consulter ici

Voici le texte de présentation de ce film:
Paris, automne 1986 : 19 personnes, dont huit enfants, meurent dans une série d’incendies criminels qui ravage plusieurs immeubles de l’est parisien, hôtels meublés ou bâtiments laissés à l’abandon par des propriétaires spéculateurs. Actes racistes ? Zèle meurtrier d’hommes de main d’affairistes sans scrupules pressés de faire le vide pour accélérer rénovation et « gentrification » des anciens quartiers populaires des Communards ? En tout cas, les incendiaires courent toujours.
Parmi les quelque 150 familles rescapées, en grande majorité composées d’immigrés originaires d’Afrique noire et du Maghreb, seule une vingtaine sera relogée par la mairie RPR pour la plupart dans d’autres hôtels, immeubles insalubres ou en lointaine banlieue. Les autres devront se débrouiller par leurs propres moyens, avec l’aide autant que faire ce peut d’individus solidaires et de divers collectifs de soutien ou associations (cf. aussi « Un toit pour les sinistrés du XXème », de Joy Banerjee, 11 min. 30 », diffusion agence IM’média).
Plusieurs occupations ont lieu «sans droit ni titre», au 67 rue des Vignoles ou ailleurs dans Paris. Des escrocs qui monnaient des chambres à squatter sont évincés. Quelques tentes sont aussi plantées dans la rue, et plusieurs manifestations sont organisées. La mairie fait mine de ne pas vouloir céder au « chantage du squat et de la rue », concédant toutefois quelques relogements à titre humanitaire.

« Un logement décent pour tous ! »
Cependant, les mal-logés affirment haut et fort qu’ils ne quémandent pas l’aumône, et ne veulent pas de solutions transitoires tels les « foyers pour clochards » ! Ils réclament un logement décent pour tou-te-s, et l’application de la loi de réquisition qui permettrait la mise à disposition de très nombreux logements vides à Paris. En se focalisant sur un relogement social dans des HLM de qualité dépendant des pouvoirs publics, les mal-logés en lutte pointent la responsabilité de l’Etat au moment où la tentation est forte de se défausser sur le parc locatif des propriétaires privés.
On assiste alors à une velléité de généralisation de la lutte, qui concerne à Paris plus de 60 000 demandeurs de logement social, mais aussi les locataires en butte aux augmentations de loyers sur fond de limitation des constructions HLM, sans oublier les « quotas ethniques » et autres discriminations racistes dans l’attribution de logements.

Le Comité des mal-logés (CML), lancé en mars-avril 1987, monte ainsi en première ligne pour « s’unir et s’organiser », immigré-e-s et Français-e-s ensemble, non plus seulement afin de secourir des « pauvres à la rue », mais pour que les habitant-e-s (qui sont aussi travailleurs du bâtiment, femmes de ménages, chômeurs, retraités, invalides, jeunes ou vieux précaires…) reprennent l’offensive sur le front du logement. En janvier 1989, le CML réquisitionne un immeuble HLM entier, flambant neuf, au 92 rue de la Fontaine au Roi dans le 11ème. En banlieue aussi, des réquisitions populaires ont cours. Il ne s’agit plus alors de se limiter à la seule contestation politicienne de la municipalité Chirac à Paris, qui a d’ailleurs beau jeu de renvoyer les mal-logés sur la préfecture et les socialistes revenus au pouvoir en 1988.

L’occupation place de la Réunion et la convergence des luttes
Le 2 mai 1990, les immeubles du 67 rue des Vignoles et du 92 rue de la Fontaine au Roi sont évacués par la police. Aussitôt, près de 300 personnes – dont 48 familles expulsées – se regroupent et occupent le square place de la Réunion, dans le XXème. Malgré une omniprésence policière intimidante, elles vont y rester cinq mois, rejointes par d’autres mal-logés. Cette occupation permanente va constituer un point de ralliement pour de multiples luttes, par exemple avec les militants contre la double peine (prison + expulsion du territoire français). Elle donne lieu à des formes d’organisation et de décision en Assemblée générale et par commissions (information; solidarité quartier; enfants; sécurité; finances – gestion de la caisse de solidarité…), commissions appelées à se réunir chaque soir à 18h sur la place.
Dans la commission organisation, on retrouve Jean-Baptiste Eyrault, alias Babar, qui devient une figure médiatique du mouvement, vu aux côtés de l’abbé Pierre venu à la rescousse. Un médiateur sera nommé par le gouvernement et à force de négociations, les familles initialement expulsées seront relogées en région parisienne. Le camp levé, les divergences apparues dans la conduite de la lutte (priorités politiques, autonomie du mouvement vis-à-vis des socialistes au pouvoir, relations avec les organisations caritatives ou de gauche, place de l’expertise et des professionnels du logement etc…) vont amener Babar et ses amis à quitter le CML et à lancer une nouvelle association, le DAL (Droit au logement).

Ce document vidéo réalisé pour populariser le mouvement des mal-logés à Paris sera notamment diffusé lors d’un concert de soutien organisé le 18 juin 1990 à l’Unesco. D’autres versions viendront le réactualiser, et l’agence IM’média continuera à couvrir d’autres actions des mal-logés à Paris et en banlieue, images disponibles sous forme d’archives audiovisuelles.

Mogniss H. Abdallah

Contact : agence.immedia@free.fr

Marche d’actions et de convergence des luttes

L’AFVS se joint à l’appel notamment du comité Banlieue Debout, du DAL, de Ciné Lutte, de HK et les Saltimbanks:

Marche d’actions et de convergence des luttes – Quartiers populaires / Nuit Debout – Mairie des Lilas vers Romainville

Marche action 4 et 5 juin
Quartier populaires, Nuit Debout,
convergence des luttes !

Nous, habitants des quartiers populaires, animateurs et animatrices de Nuit Debout, lançons cet appel pour faire converger les luttes.
Un vent de contestation souffle aujourd’hui sur la France !  Un vent porteur d’idées nouvelles, solidaires et fraternelles. Un fol espoir, un doux parfum aux senteurs révolutionnaires.

La convergence des luttes s’opère chaque jour un peu plus sous nos yeux, et Nuit Debout en est un des plus beaux symboles. Un mouvement aux mille visages, inédit et déstabilisant pour les tenants de ce système inégalitaire, déshumanisé et déshumanisant.

Nous habitants des quartiers populaires, en avons assez du bla bla ! Pour nous aussi, dans nos villes et nos quartiers, la lutte se mène chaque jour, concrètement sur le terrain, quand il s’agit de porter solidarité à des familles expulsées de leur logement ou menacées, pour résister à la spéculation immobilière, aux violences policières, au racisme, au sexisme, à la pauvreté, à toutes les formes de discrimination;

Au nom de nos valeurs communes nous nous mobilisons pour soutenir la lutte des ouvrier-e-s contre la casse de leur outil de travail et des acquis sociaux, des paysan-e-s faisant face à des projets industriels illégitimes, des précaires de plus en plus précaires, des sans papiers, des réfugiés, des mal logés, des femmes… Mais aussi, nous sommes aux côtés des infirmier-e-s, des enseignant-e-s, des postier-e-s, des cheminot-e-s, des routier-e-s et plus largement de ceux et celles qui voient chaque jour les libertés fondamentales, les droits, la protection sociale ou les services publics attaqués et mis en cause.
Notre idée reste toujours la même : soutenons nous les uns les autres, mobilisons nous les uns pour les autres, veillons les uns sur les autres, contre cette oppression écrasante que nous imposent les plus riches, les banques, les spéculateurs, les faiseurs de guerre, de répression, d’inégalités sociale, d’injustices,  pour mieux nous asservir …

Nous habitants des quartiers populaires,  sommes debout et en lutte depuis longtemps. Nous ne sommes pas en reste, nous ne sommes pas en marge. Aujourd’hui, nous appelons à marcher, tous ensemble, à déboucher sur des actions concrètes et emporter des victoires …

Avec Nuit Debout, nous appelons à une marche d’actions et de convergences des luttes les 4 et 5 juin, vers le quartier Gagarine à Romainville (93) :

Départ
Samedi 4 juin RdV
à 17h République – Paris

Pour nous rendre aux amandiers dans le 20e et soutenir notamment le comité vérité et justice pour Lamine Dieng, puis aux Lilas pour la lutte des salariés de la blanchisserie…

Action
Dimanche 5 juin

14h à Mairie des Lilas
avec HK

Pour rejoindre les habitants de la cité Gagarine, à Romainville, en lutte contre les expulsions, la démolition de leur école et de leur quartier …

Luttons, debout, tous ensemble,
on lâche rien!

Contact : logement.debout@gmail.com
1er signataires : Comité DAL SPOUTNIK Gagarine, com Banlieue Debout, Ciné-lutte, DAL, HK et les saltimbanks, Collectif Justice et vérité pour Ali Ziri, Collectif Urgence notre police assassine…

La gare de Bordeaux « plombée »

800px-Bordeaux_-_Gare_Saint-Jean_1Le chantier d’aménagement de la gare LGV Voyageurs de Bordeaux est arrêté depuis ce matin. L’entreprise de peinture Lassarat a en effet reçu un mail du maitre d’oeuvre, la Systra – une filiale de la SNCF -, lui ordonnant de stopper les travaux. C’est la détection d’un taux trop élevé en plomb sur le site qui est à l’origine de cette décision. On parle de mesures 700 fois supérieures à la moyenne admise. On sait depuis plusieurs mois que cette « pollution » pourrait mettre en danger la santé des ouvriers. Déjà, en février dernier, la Direccte Aquitaine ( Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi) avait attaqué en justice l’entreprise Lassarat Peintures pour la surexposition de ses salariés aux poussières de plomb.

Pour en savoir plus, voir le blog de la Coordination des Associations des Victimes de l’Amiante et de Maladies Professionnelles (CAVAM).

Abus de faiblesse pour les victimes du plomb

Des milliers d’Américains souffrent de déficiences intellectuelles à cause d’une intoxication au plomb dans leur enfance.La communauté afro-américaine de Baltimore semble très touché. Un article paru sur le site internet de l’hebdomadaire Courrier International (lien ci-dessous) retrace des témoignages de personnes intoxiqués. L’intoxication de ces personnes sont particulièrement dû aux peintures au plomb dans les logements. La plupart de ces personnes ont obtenue des indemnités échelonnées de la part de leur propriétaire.

Mais aujourd’hui, des sociétés privées propose de racheter les indemnités échelonnées contre des sommes en liquide. C’est le cas, d’une jeune femme âgé de 20ans pour qui le saturnisme a affecté durablement ses capacités intellectuelles, et qui a vendu ses indemnités d’un montant total de 574 000 dollars sur 35 ans pour la sommes de 63 000 dollars.

Lien vers l’article « États-Unis. Les “enfants du plomb” : enquête sur un abus de faiblesse à grande échelle »

Abus de faiblesse pour les victimes du plomb

 

En avril 2014, face à des difficultés financières, la municipalité de Flint dans le Michigan renonce à acheter son eau potable auprès de la ville voisine de Détroit et préfère la puiser dans sa rivière à proximité. Une telle opération nécessite un traitement chimique de l’eau. Mais, le gouverneur de l’État de Michigan décide de ne pas traiter l’eau. Les habitants reçoivent donc chez eux une nouvelle eau brunâtre. Cette eau cause des vomissements et des problèmes de peau selon les habitants.

Des analyses de plombémie révèlent des taux de plomb dans le sang très élevés, notamment chez les enfants. Il semblerait que le gouverneur a tout de même continué à assurer à la population que l’eau était potable. Le 5 janvier, le ministère de la Justice ouvre une enquête. Le gouverneur du Michigan est contraint à décréter un état d’urgence sanitaire pour la ville et à présenter ses excuses. Les habitants de Flint, quant à eux, réclament la démission et l’incarcération du gouverneur.

Lien vers l’article « Etats-Unis : intoxication au plomb, l’état d’urgence décrété à Flint »

Nigeria : le Nord du Pays pollué au plomb

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© AFP 2012

A la demande du ministère fédéral de la Santé du Nigeria en septembre 2010, des échantillons prélevés dans le sol, en eau de surface et dans les nappes phréatiques au Nord du Nigeria ont été analysés afin de déterminer la quantité de plomb présente. L’’analyse a révélé des niveaux anormalement élevés de plomb dans le sol. Dans de nombreux cas, les teneurs en plomb sont plus de dix fois supérieures aux normes en vigueur, celle fixée par le gouvernement nigérian étant de 10 µg/L.

Cette pollution résulte de l’utilisation de minerai riche en plomb, utilisé pour l’extraction d’or dans la région. De fait, si l’eau dans les étangs est souvent très fortement contaminée, aucun puits de forage ne semble l’avoir été. Cette observation semble indiquer que la pollution au plomb est restée confinée à des zones où l’on pratique l’extraction de l’or à partir de minerai de plomb.

Selon un rapport des Nations Unies, plus de 18 000 personnes ont été touchées et plus de 200 enfants seraient morts à la suite d’une intoxication au plomb (Saturnisme). Pour y remédier, il convient dès à présent de limiter les activités de traitement de minerai dans les sites sensibles proches des sources d’eau, où puisent les populations locales et leur bétail pour boire. De même, un nettoyage des villages touchés par cette pollution permettrait de préserver les enfants fréquemment en contact avec le sol.

Article sur le plomb au Nigeria